La MTM met à disposition du public des films (documentaires ou de fiction, courts, moyens ou longs métrages en version française ou en version originale sous-titrée en français), dans le cadre d’un service de Vidéo à la demande, par téléchargement provisoire (location : le téléchargement définitif qui permet l’achat d’un titre est actuellement exclu),
suivant les modalités et dans les conditions suivantes :
1) en direction des particuliers, en France, dans les pays francophones ou dans n’importe quel pays du monde,
2) ou en direction d’institutions, en France, en pays francophone ou dans tout autre pays.
(Les restrictions géographiques se font à partir des adresses IP que vous donnez : un rappel peut alors apparaître sur l’écran : « désolé ce film n’est pas disponible pour le territoire à partir duquel vous souhaitez le télécharger »).
Votre carte bancaire doit correspondre au territoire concédé.
Il est rappelé que la diffusion en téléchargement temporaire et/ou progressif temporaire permet le visionnage d’un film pendant une durée de 48 h à compter du lancement de la lecture, sans limitation du nombre de visualisations pendant cette durée.
Vous êtes informé que le délai nécessaire au téléchargement peut varier selon le type de connexion dont vous disposez.
Vous avez à votre disposition une formule d’achat par carte bancaire : à l’unité par une formule prépayée. Vous créditez le compte de la MTM, au préalable, de la somme indiquée.
Par ailleurs, soit vous êtes un particulier et vous avez la possibilité de télécharger un film à votre domicile pour un visionnage dans le cadre de votre cercle de famille (tarif individu), soit vous êtes un enseignant ou un animateur et la MTM vous offre la possibilité de visionner un film dans l’emprise de votre organisme, devant un public restreint, sans publicité extérieure et sans percevoir un droit d’entrée (tarif institutionnel).
La MTM peut à tout moment modifier la liste de sa sélection, ajouter ou retirer un titre.
Les prestations sont offertes dans le respect de la réglementation de la vente à distance par internet, elles sont accessibles aux internautes qui ont pris connaissance de ces conditions générales et qui les acceptent.
Le paiement des visionnages de films se fait en ligne, par Carte Bancaire, par le biais de la Banque CIC qui garantit la confidentialité de vos données bancaires et un paiement sécurisé.
En cas de non-respect des modalités de paiement ou d’utilisation des œuvres, la MTM pourra interdire l’accès du site à un internaute provisoirement ou définitivement.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment.
Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.
L’utilisateur certifie qu’il possède la capacité de conclure le contrat, qu’il dispose de la majorité légale ou d’une autorisation parentale.
Ce site est francophone : à part l’utilisation de certains sigles (VOD !) ou appellations connues partout (streaming ou triple play), c’est la langue française qui prévaut dans les informations données, dans les commandes et les échanges de correspondance.
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