Les DVD sont uniquement en vente. Leur prix est indiqué TTC, il est à régler à la commande, vous y ajouterez éventuellement des frais d’expédition. Les DVD sont en PAL. Les droits sont attachés au support. Les retours sont acceptés dans le mois suivant la livraison. Les films sont des documentaires, sauf si le terme « fiction » est indiqué.
Leur utilisation est réservée au CERCLE DE FAMILLE (se reporter au premier prix indiqué « Individu »).
Si vous voulez en étendre les droits pour une utilisation dans le cadre de votre organisme (collège, lycée, université, association, vidéothèque municipale, CE, etc.), vous avez besoin des DROITS INSTITUTIONNELS (pour le prêt comme pour la consultation : se reporter au deuxième prix indiqué « Institution »).Précisez-le sur le bon de commande : vous recevrez alors une facture stipulant que vous bénéficiez bien de cette extension. Attention les droits institutionnels sont prévus pour des projection privées, l'entrée est gratuite et la publicité interdite.
Si vous voulez en étendre encore les droits, car vous voulez profiter de la qualité de la projection DVD, pour aller à la recherche d’un public plus large que celui de vos adhérents : vous avez besoin des DROITS NON COMMERCIAUX. Il s’agit alors d’une location, vous pouvez faire de la publicité et pratiquer une entrée payante. Prenez contact avec nous : nous détenons ces droits pour certains titres (voir dans le catalogue papier : Droits loc. non com.) et vous proposerons un contrat. Le tarif de location variera suivant le titre et le nombre de projections. Au cas contraire, nous vous orienterons vers les ayant droits.
Merci de respecter scrupuleusement ces indications pour permettre un développement harmonieux de ce secteur de la distribution, en protégeant les droits des réalisateurs. Le fait de passer une commande à la MTM vaut acceptation de ces conditions d’utilisation. Les activités de la MTM sont soutenues par le Ministère de la Culture (CNC) et par le Ministère des Affaires Sociales (ACSE - Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances).